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Assurance responsabilité civile du promoteur par MMA Aix en Provence

La promotion immobilière est un secteur particulier de l’assurance construction et pour laquelle le cabinet d’assurance LEGER DUPIC peut vous apporter son expertise et expéri[...]
 
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Assurance responsabilité civile décennale des réalisateurs (artisans, entrepreneurs) par MMA Aix en Provence

Le contrat de louage d’ouvrage peut avoir pour objet un travail matériel avec ou sans fourniture de matériaux. La responsabilité civile du réalisateur est dé[...]
 
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Les différents intervenants de l'opération de construction

La loi SPINETTA du 4 janvier 1978, qui a introduit les articles 1792 et suivant dans le code civil, distingue différents intervenants dans l’opération de construction : - &[...]
 
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Assurance responsabilité civile du Constructeur de maisons individuelles par MMA Aix en Provence

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